CONDITIONS GÉNÉRALES
Les présentes conditions générales (ci-après les «Conditions Générales») s’appliquent à toute COMMANDE effectuée par une personne physique ou morale (ci-après le « CLIENT») sur le site Internet www.altermedic-center.com (ci-après le « SITE ») auprès d’"Alternative Medecine Center" ou "alter medic center" marque de Marketing Solution Agency, une société de droit française, SASU, dont le siège social est situé 23 rue Nollet, 75017 Paris avec pour numéro de siret
844 498 105 00023 (ci-après « Alter Medecine Center » ou « Alternative Medecine Center »).
Altermedic-center.com est un site spécialisé dans la commercialisation de formations relatives à la médecine douce et au bien être, destinées à former les personnes souhaitant devenir Naturopathe, Thérapeute, Praticien.
Les présentes Conditions Générales s’appliquent à toute COMMANDE effectuée sur le SITE.
IMPORTANT
TOUTE COMMANDE IMPLIQUE L’ACCEPTATION SANS RÉSERVE DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES
Version du 07/06/2021
ARTICLE 1. DÉFINITION
Les termes employés ci-après ont, dans les présentes Conditions Générales, la signification suivante :
« COMMANDE» : désigne la souscription par le Client à l’une des FORMATIONS proposées par Alter Medic Center sur le SITE.
« CLIENT » : désigne le cocontractant d’Alter Medic Center ayant passé une COMMANDE ;
« Compte » : désigne l’espace virtuel du CLIENT comprenant l’ensemble des données qu’il a fournies lors de son inscription sur le SITE, hébergé sur le SITE. L’accès au compte se fait grâce aux IDENTIFIANTS du CLIENT permettent d’accéder à son espace personnel.
« CONTRAT » désigne les présentes Conditions Générales, et ce compris son ou ses Annexe(s) et son bon de commande.
« IDENTIFIANTS » : désigne l’adresse email et le mot de passe permettant au CLIENT de se connecter au SITE pour accéder à son COMPTE.
« PARTIES » : désigne ensemble Alter Medic Center et le CLIENT ayant conclu le présent CONTRAT.
« FORMATIONS » : désigne les prestations de formation payantes proposées et fournies par Alter Medic Center sur le SITE telles que notamment : les cursus, les visioconférences, le coaching individuel ou collectif, le coaching par mail, les contenus (e-books, vidéos…), etc.
ARTICLE 2. OBJET
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles régissant les droits et obligations respectifs d’Alter Medic Center et du CLIENT lors de la passation d’une COMMANDE.
ARTICLE 3. ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Le CLIENT s’engage à lire attentivement les présentes et les accepte, avant de passer COMMANDE auprès d’Alter Medic Center sur le SITE.
Les présentes Conditions Générales sont référencées en bas de chaque page du SITE au moyen d’un lien et doivent être consultées avant toute souscription. Le CLIENT est invité à lire attentivement, télécharger, imprimer les Conditions Générales et à en conserver une copie.
En cochant la case « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente » après avoir fourni ses coordonnées et choisi le moyen de paiement parmi les deux proposés (Paypal et Carte bancaire), puis en validant sa COMMANDE, le CLIENT reconnaît avoir lu, compris et accepté les Conditions Générales sans limitation ni condition.
Il est recommandé au CLIENT de lire les Conditions Générales à chaque nouvelle COMMANDE, la dernière version desdites Conditions Générales s’appliquant à toute nouvelle COMMANDE.
ARTICLE 4. CONDITIONS PREALABLES A LA PASSATION D’UNE COMMANDE
Pour pouvoir passer COMMANDE, le CLIENT doit être âgé d’au moins 18 ans et disposer de la capacité légale ou, s’il est mineur, être en mesure de justifier de l’accord de ses représentants légaux.
Le CLIENT doit également ouvrir un COMPTE dans les conditions requises par les Conditions Générales d’Utilisation (CGU).
Lors de la COMMANDE, il lui sera demandé de compléter les champs suivants :
- Nom, prénom, adresse email, pays, et numéro de téléphone
ARTICLE 5. PASSATION DE LA COMMANDE
Article 5.1. Les FORMATIONS
Alter Medic Center s’engage à présenter les caractéristiques et prestations essentielles des FORMATIONS sur le SITE et les informations obligatoires que le CLIENT doit recevoir en vertu du droit applicable.
Le CLIENT s’engage à lire attentivement ces informations avant de passer COMMANDE.
Il est entendu qu’une seule COMMANDE concerne une seule et unique FORMATION souscrite par le CLIENT pour une durée donnée.
Il est également précisé si la formation choisie nécessite des prérequis pour en bénéficier, à savoir des connaissances techniques et/ou des moyens techniques.
Article 5.2. Procédure de COMMANDE
Le choix de la formation commandée se fait directement sur le SITE. Pour passer une COMMANDE, le CLIENT doit suivre les étapes décrites ci-dessous (veuillez noter cependant qu’en fonction de la page de démarrage du CLIENT, les étapes peuvent légèrement différer).
5.2.1. Sélection des FORMATIONS
Le CLIENT devra sélectionner la FORMATION de son choix en cliquant sur son descriptif via le bouton « Détails et commandes ». Une fois la FORMATION sélectionnée, une page détaillant le contenu de la FORMATION et les modalités de paiement apparaîtra.
Le CLIENT peut ensuite passer COMMANDE en cliquant sur un premier bouton de type « Je souscris à ce cursus / ACHETEZ LE CURSUS COMPLET (jusqu’à 6 mensualités) ».
5.2.2. COMMANDE des FORMATIONS
Une fois la FORMATION sélectionnée, le CLIENT a accès à son récapitulatif de COMMANDE, il est alors invité à s’identifier en remplissant le formulaire de coordonnées, à vérifier la FORMATION sélectionnée puis à choisir un moyen de paiement.
Une fois que le CLIENT aura vérifié sa COMMANDE et accepté les présentes Conditions Générales, il devra la valider en cliquant sur le bouton « Valider la commande » et procéder au paiement.
5.2.3. Accusé de réception
Une fois que toutes les étapes décrites ci-dessus sont complétées, une page apparaîtra sur le SITE afin de confirmer la COMMANDE du CLIENT. Le CLIENT aura la possibilité, à partir de son COMPTE de :
- Consulter sa COMMANDE
- Télécharger et imprimer les CGV à partir de son COMPTE.
Alter Medic Center n’envoie aucune confirmation de COMMANDE par courriel, courrier postal ou par télécopie.
5.2.4. Durée et résiliation
La FORMATION est souscrite pour une durée déterminée telle qu’indiquée sur le SITE.
Si le CLIENT en bénéficie, elle commence à compter de l’expiration du délai de rétractation à moins que le CLIENT ait expressément accepté d’en bénéficier.
Dans les autres hypothèses, la FORMATION commence à compter du paiement de la COMMANDE ou lorsque le CLIENT a usé d’une facilité de paiement à compter du premier versement.
En cas de renouvellement, les taxes et le tarif applicables seront ceux en vigueur le jour du renouvellement.
ARTICLE 6. FACTURATION - PAIEMENT
Article 6.1. Facturation
Pendant la procédure de COMMANDE, le CLIENT devra saisir les informations nécessaires à la facturation (le signe (*) indiquera les champs obligatoires devant être remplis pour que la COMMANDE du CLIENT soit traitée par Alter Medic Center).
Le CLIENT doit également préciser le moyen de paiement choisi.
Ni la COMMANDE que le CLIENT établit en ligne, ni l’accusé de réception de la COMMANDE que Alter Medic Center envoie au CLIENT par courrier électronique ne constituent une facture.
Lorsque le CLIENT choisit le paiement en plusieurs fois, il est convenu entre les Parties que les mensualités seront prélevées le même jour de chaque mois le jour correspondant à celui de la passation de COMMANDE jusqu’au paiement complet de la somme due.
Les factures seront mises à disposition dans l’espace du CLIENT sous format PDF, ce que le CLIENT accepte sans réserve ou envoyées par courriel au format PDF.
Article 6.2. Prix
Pour chacune des FORMATIONS, le CLIENT trouvera sur le SITE des prix affichés en euros toutes taxes comprises.
Les prix indiqués sur le SITE peuvent changer, notamment en cas d’offres ou de ventes spéciales.
Les prix indiqués sont valables, sauf erreur grossière. Le prix applicable est celui indiqué sur le SITE à la date à laquelle le CLIENT a passé COMMANDE.
Néanmoins, dans l’hypothèse où le prix de la FORMATION ne serait pas déterminé au préalable, ou lorsqu’un prix exact ne peut pas être indiqué, Alter Medic Center fournira au CLIENT une méthode de calcul du prix ou un devis suffisamment détaillé.
Toute FORMATION commencée est due dans son intégralité sous réserve des dispositions relatives à l’exercice du droit de rétractation prévues à l’Article 8 des présentes. Passé l’expiration du délai de rétractation, la COMMANDE sera non modifiable et non remboursable.
Article 6.3. Paiement
Le paiement de la COMMANDE se fait en principe par carte bancaire ou par PayPal, il peut également être effectué par virement bancaire avec l’accord d’Alter Medic Center.
En cas de modification de ses coordonnées bancaires, le CLIENT en informera Alter Medic Center immédiatement.
Il est à ce titre précisé que toutes les informations relatives au paiement fournies sur le SITE sont transmises au Prestataire de Services de Paiement et ne sont pas traitées sur le SITE.
Pour les paiements par carte bancaire
L'intégralité de la transaction sur le SITE est sécurisée par un certificat SSL.
Alter Medic Center réserve au CLIENT la possibilité de régler leur COMMANDE via le système de paiement sécurisé de Stripe ou de Paypal (ci-après : le « Prestataire de Services de Paiement » du SITE), elles ne seront pas traitées sur le SITE :
• Les coordonnées bancaires du CLIENT sont dirigées vers les serveurs du Prestataire de Service de Paiement du SITE ;
• Le règlement s’effectue directement par le Prestataire de Service de Paiement dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur du SITE ;
• Les coordonnées bancaires du CLIENT sont uniquement connues du Prestataire de Service de Paiement.
Un courriel de confirmation de réception du paiement sera ensuite envoyé par Alter Medic Center au CLIENT.
La COMMANDE validée par le CLIENT sera considérée effective lorsque le Prestataire de Services de Paiement aura donné son accord. En cas de refus, la COMMANDE sera automatiquement annulée et le CLIENT en sera prévenu par courrier électronique. Alter Medic Center pourra alors être amenée à contacter le CLIENT pour l'aider à finaliser sa COMMANDE à l'aide d'un autre moyen de paiement.
Le CLIENT est informé, lorsque cela est précisé sur le SITE, qu’il a la possibilité de payer par carte bancaire en plusieurs fois sans frais grâce à la solution proposée par le Prestataire de Services de Paiement. Le CLIENT est dans ce cas invité à suivre la procédure détaillée ci-dessus. Une fois le règlement effectué, le CLIENT pourra échelonner les prélèvements en trois (3) ou cinq (5) mensualités sans frais supplémentaires, et jusqu’à douze (12) mensualités qui entraîneront des frais supplémentaires.
Les conditions générales du Prestataire de Services de Paiement encadrant cette modalité de paiement sont à l’Annexe 2 des présentes.
Alter Medic Center réserve au CLIENT la possibilité de payer via la solution de paiement en ligne PayPal lors de la COMMANDE.
Pour utiliser ce mode de paiement, le CLIENT doit posséder un compte PayPal. S’il n’en a pas, il est invité à s’inscrire en cliquant sur le lien suivant https://www.paypal.com/fr/home.
Une fois sa COMMANDE enregistrée, le CLIENT est redirigé vers le site de PayPal pour confirmer son paiement. La page de paiement de PayPal contient le logo de Alter Medic Center pour prouver au CLIENT qu’il effectue bien un paiement sur le SITE.
Le CLIENT est alors invité à suivre les étapes de paiement indiquées et sera renvoyé vers le SITE une fois ces étapes remplies et le paiement terminé.
Le CLIENT se déclare informé qu’en cas de paiement par PayPal, les Conditions Générales d’Utilisation de PayPal s’appliqueront lesquelles sont accessibles en cliquant sur le lien suivant https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/refunded-returns/general-conditions.
Le CLIENT possédant déjà un compte en ligne peut utiliser ce moyen de paiement pour passer une COMMANDE sur le SITE.
Un courriel de confirmation de réception du paiement sera ensuite envoyé par Alter Medic Center au CLIENT.
Article 6.4. Retard ou refus de paiement
Si la banque refuse de débiter le montant dû au titre de l’exécution du Contrat, le CLIENT devra contacter le Service Client d’Alter Medic Center afin de régulariser la situation par tout autre moyen de paiement valable.
Dans l’hypothèse où, pour quelque raison que ce soit, opposition, refus ou autre, la transmission du flux d’argent dû par le CLIENT s’avèrerait impossible, Alter Medic Center pourra suspendre sans préavis la FORMATION ou résilier le Contrat.
ARTICLE 7. DROIT DE RÉTRACTATION
Les modalités du droit de rétractation sont prévues dans la « politique de rétractation », politique disponible en Annexe 1 des présentes et accessible en bas de chaque page du SITE via un lien hypertexte.
Néanmoins, il est rappelé que le droit de rétractation ne s’applique pas aux contrats :
De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
ARTICLE 8. OBLIGATIONS DES PARTIES
Article 9.1. Obligations du CLIENT
Afin de permettre à Alter Medic Center d’exécuter les FORMATIONS dans les meilleures conditions, le CLIENT s’engage à :
• Verser le prix fixé lors de la validation de la COMMANDE,
• Respecter l’ensemble des lois et règlements en vigueur,
• Avertir Alter Medic Center de tout renseignement dont il pourrait avoir connaissance et qui pourrait avoir un impact sur l’exécution des présentes Conditions Générales
• Disposer de connaissances techniques ou de moyens techniques lorsque la FORMATION l’exige et tel qu’indiqué sur le SITE lors de la COMMANDE. Si tel n’était pas le cas, Alter Medic Center serait en droit de refuser une COMMANDE ou encore de résilier le CONTRAT.
Article 9.2. Obligations d’Alter Medic Center
Alter Medic Center s’engage, dans le cadre défini par les présentes Conditions Générales, à mettre en œuvre tous les moyens pour fournir la FORMATION commandée par le CLIENT.
ARTICLE 9. PREUVE ET ARCHIVAGE
Tout CONTRAT conclu avec le CLIENT correspondant à une COMMANDE d’un montant supérieur à 120 euros TTC sera archivé par Alter Medic Center pendant une durée de dix (10) ans.
Alter Medic Center accepte d’archiver ces informations afin d’assurer un suivi des transactions et de produire une copie du CONTRAT à la demande du CLIENT.
En cas de litige, Alter Medic Center aura la possibilité de prouver que son système de suivi électronique est fiable et qu’il garantit l’intégrité de la transaction.
ARTICLE 10. RESPONSABILITÉ
La responsabilité d'Alter Medic Center ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution des obligations contractuelles imputables au CLIENT, notamment lors de la saisie de sa COMMANDE.
Il est par ailleurs précisé que Alter Medic Center ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés au SITE. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu.
ARTICLE 11. FORCE MAJEURE
La responsabilité d’Alter Medic Center ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes Conditions Générales découle d’un cas de force majeure tel que cette notion est définie par les Lois et Règlements applicables ainsi que les Tribunaux compétents.
Il y a notamment force majeure en matière contractuelle lorsqu’un événement échappant au contrôle du débiteur, qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, empêche l’exécution de son obligation par le débiteur.
Si l’empêchement est temporaire, l’exécution de l’obligation est suspendue à moins que le retard qui en résulterait ne justifie la résolution du contrat. Si l’empêchement est définitif, le contrat est résilié de plein droit et les parties sont libérées de leurs obligations.
A ce titre, la responsabilité d’Alter Medic Center ne pourra pas être engagée notamment en cas d’attaque de pirates informatiques, l'indisponibilité de matériels, fournitures, pièces détachées, équipements personnels ou autres, d’interruption de réseaux de communications électroniques, ainsi qu’en cas de survenance de toute circonstance ou événement extérieur à la volonté d’Alter Medic Center intervenant postérieurement à la conclusion des Conditions Générales et en empêchant l’exécution dans des conditions normales.
Il est précisé que, dans une telle situation, le CLIENT ne peut réclamer le versement d’aucune indemnité et ne peut intenter aucun recours à l’encontre d’Alter Medic Center.
En cas de survenance d’un des évènements susvisés, Alter Medic Center s’efforcera d’informer le CLIENT dès que possible.
ARTICLE 12. FIN DE FORMATION
Nos formations sont conçue pour vous fournir les connaissances théoriques et pratiques nécessaires pour devenir un naturopathe qualifié et compétent. Tout au long du programme, vous aurez accès à un espace pédagogique complet, comprenant des cours, des supports de cours, des ressources supplémentaires et des évaluations.
À la fin de la formation, après avoir rempli toutes les exigences et réussi les évaluations requises, vous recevrez un parchemin officiel délivré par notre institution. Ce parchemin atteste de votre réussite et de votre capacité à pratiquer la naturopathie en tant que professionnel qualifié. Veuillez noter que la délivrance du parchemin est soumise à la validation de vos compétences et de votre engagement dans la formation.
Notre formation en naturopathie vise à vous fournir une base solide de connaissances et de compétences pour exercer la naturopathie. Cependant, il est important de noter que cette formation ne remplace pas une éducation médicale formelle. Elle ne vous habilite pas à poser des diagnostics médicaux ou à prescrire des médicaments. La pratique de la naturopathie doit être exercée dans le respect des limites de vos compétences et de votre formation.
La naturopathie est un domaine en constante évolution, et nous nous efforçons de maintenir notre formation à jour pour refléter les dernières avancées et recherches dans le domaine. Cependant, veuillez noter que les connaissances et les pratiques peuvent évoluer rapidement, et nous ne pouvons garantir que nos contenus resteront à jour indéfiniment. Nous vous encourageons à poursuivre votre éducation continue en naturopathie pour rester informé des développements les plus récents.
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ous les contenus fournis dans le cadre de la formation en naturopathie, y compris les cours, les supports de cours et les ressources supplémentaires, sont protégés par le droit d'auteur et demeurent notre propriété intellectuelle exclusive. Vous vous engagez à ne pas reproduire, distribuer,
ARTICLE 13. DONNÉES PERSONNELLES
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